Mentions légales

Éditeur

MECAFLOW est édité par Nexus Studios — Bienne (BE), Suisse.
Contact : [email protected].

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA) via l'offre Cloudflare Pages / Workers / D1. Les données applicatives sont stockées en Europe ; MECAFLOW est édité en Suisse (Nexus Studios, Bienne).

Propriété intellectuelle

La marque MECAFLOW, le logo, l'interface et le code sont la propriété de Nexus Studios. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les marques et logos de partenaires/fournisseurs restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Ce qui est protégé, et sur quelle base. Nous préférons l'écrire noir sur blanc plutôt que de le laisser deviner :

• Le code, l'architecture logicielle et les interfaces — droit d'auteur. Les programmes d'ordinateur sont des œuvres protégées (art. 2 al. 3 LDA, RS 231.1). Cela couvre le code source comme la structure des écrans et l'enchaînement des fonctions.
• Les textes, libellés, référentiels et jeux de données de démonstration — droit d'auteur également. Ils ont été écrits, pas générés : leur reprise se constate.
• Les méthodes de calcul internes non publiées — notamment notre doctrine de calcul du TRS et les règles de coût de revient — sont des secrets d'affaires au sens de l'art. 6 LCD (RS 241).
• Le résultat de notre travail — la reprise, par des moyens techniques de reproduction, d'une prestation prête à être mise sur le marché relève de l'art. 5 let. c LCD.
• La marque MECAFLOW est utilisée à titre de marque par Nexus Studios pour désigner ce logiciel et le matériel qui l'accompagne.

Sont notamment interdits sans accord écrit : la reproduction ou l'adaptation de tout ou partie des interfaces, l'extraction automatisée du contenu du site ou de l'application, la décompilation au-delà de ce que la loi autorise, et l'usage de nos comptes de démonstration pour construire un produit concurrent.

Nous ne revendiquons aucun brevet sur ce logiciel. Nous disons ce que nous détenons, et rien de plus.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre politique de protection des données (conforme à la nLPD suisse).

Responsabilité

MECAFLOW est fourni « en l'état ». Nexus Studios met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du service mais ne peut être tenu responsable d'une interruption ou d'une perte de données indépendante de sa volonté. Chaque établissement reste responsable de l'exactitude des données qu'il saisit.